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Archives

Les archives communales sont consultables selon les délais et prescriptions en vigueur dans le règlement communal y relatif. Toute demande de consultation doit être adressée à l'archiviste qui reçoit sur rendez-vous.

Les fonds d’archives de Chêne-Bougeries

Les fonds d’archives de Chêne-Bougeries sont divisés en fonds administratifs et fonds privés et quelques collections.

Chêne-Bougeries met désormais à disposition du public ses inventaires d’archives sur une plateforme intercommunale.

Les procès-verbaux du Conseil municipal des cinq dernières années sont accessibles sur ce site, de même que les récents rapports d’activité .

La commune accepte avec gratitude les dons provenant de privés ayant un rapport étroit avec Chêne-Bougeries.

Bases légales

Loi sur les archives publiques (LArch, B 2 15) silgeneve.ch
Règlement d'application de la loi sur les archives publiques (RArch, B 2 15.01) silgeneve.ch
Loi sur l'information du public, l'accès aux documents et la protection des données personelles (LIPAD, A 2 08) silgeneve.ch
Règlement d'application de la loi sur l'information du public, l'accès aux documents et la protection des données personelles (RIPAD, A 2 08.01) silgeneve.ch
Loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins (LDA) fedlex.admin.ch

Documents à télécharger

Règlement relatif à la consultation des archives de la commune de Chêne-Bougeries (entrée en vigueur le 1er juin 2016) PDF

Liens utiles

Plateforme des archives communales genevoises ge.archivescommunales.ch
Archives d'État de Genève archives-etat-ge.ch
Archives numérisées du Journal de Genève letempsarchives.ch

Contact

  • Archives communales

  • 8bis Route du Vallon
    1224 Chêne-Bougeries

  • + 41 22 869 17 77

  • Contacter par courriel